Atenor, le leader belge de l’immobilier, en danger
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Lourdes réquisitions, ce mercredi, contre le géant des tours et son actuel CEO, Stéphan Sonneville.
Le ministère public a requis d’énormes peines, ce mercredi matin, lors du procès du géant de l’immobilier belge Atenor, son actuel CEO et huit autres prévenus, détaillent nos confrères de la DH.
L’affaire est ancienne - elle a débuté en 2000 - mais pourrait avoir de lourdes conséquences si les réquisitions du substitut du procureur du Roi de Bruxelles, Pascal Tilliet, étaient suivies par le tribunal. Les préventions sont les suivantes : organisation d’insolvabilité, abus de biens sociaux, fraude fiscale et faux bilan.
Le magistrat a demandé la condamnation d’Atenor Group SA, société cotée en Bourse, à une amende de 600.000€ ainsi qu’une peine de confiscation de 3,3 millions d’euros.
Le CEO, Stephan Sonneville, jugé pour faux et fraude fiscale en association, a vu le magistrat requérir une peine de un à quatre ans de prison avec sursis, une interdiction professionnelle, une amende de 600.000€ et une peine de confiscation par équivalent de 3,3 millions d’euros. Une peine identique a été demandée contre Sidney Bens, toujours en poste comme directeur financier d’Atenor.
Les autres prévenus risquent la prison avec sursis et des peines d’amende de 150.000 à 600.000€, ainsi qu’une interdiction professionnelle.
Quant aux trois acquéreurs étrangers, qui font défaut, le procureur a requis trois ans de prison ferme.
Un véritable coup de massue pour le groupe Atenor et ses 244 millions d’euros de capitalisation boursière, si ses têtes pensantes devaient ainsi être coupées.
L’affaire a débuté en mai 2005 sur base d’une dénonciation fiscale. Les prévenus ont été inculpés par le juge Van Espen en 2010 et ont été renvoyés devant le tribunal en 2014.
Le fond de l’histoire ? Un mécanisme appelé sociétés de liquidités, un montage fiscal qui vise à diminuer la base imposable d’une société. Ici, le parquet reproche d’avoir pris le contrôle de sociétés devenues des coquilles vides en s’évitant de payer l’impôt sur la plus-value. Dans ce dossier, le montant de cet impôt non payé approche les 5 millions d’euros.
C’est ce même mécanisme qui avait mené aux poursuites contre le prince Henri de Croÿ, achevées par un fiasco judiciaire en 2013 avec l’irrecevabilité des poursuites prononcée par la cour d’appel de Bruxelles.
En 2014, dans un communiqué, l’entreprise avait annoncé que "Atenor et ses dirigeants estiment n’avoir commis aucune fraude ni infraction, tant au regard du droit fiscal que du droit des sociétés, ont toujours loyalement collaboré aux enquêtes menées par les autorités judiciaires et fiscales, et sont confiants de faire reconnaître leur bonne foi en justice".
Le procès se poursuit ces prochains jours.
Un poids lourd de l’immobilier
Installé à La Hulpe, le groupe Atenor n’est pas un inconnu dans le secteur de l’immobilier en Belgique. On retrouve sa signature dans de très nombreuses constructions et rénovations emblématiques à Bruxelles mais aussi un peu partout en Belgique ainsi qu’au Grand Duché du Luxembourg, en Roumanie et en Hongrie. La plus récente a d’ailleurs défrayé la chronique : il s’agit d’Up-Site, la plus haute tour de logement du pays fraîchement construite le long du canal à Bruxelles.
S’il s’oriente vers le logement, le core business du groupe reste le bureau. En ce moment, le groupe a quelques très gros projets en portefeuille, tels que la tour Victor prévue gare du Midi, le North Galaxy dans le quartier Manahattan ou le Trebel à l’angle des rues Belliard et de Trèves. En 2015, le groupe affichait un resultat net consolidé de près de 20 millions d’euros, contre 15,33 millions d’euros en 2014.
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